Précautions

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toutes les Propriétés Intellectuelles, telles que définies ci-dessous, qui sont la possession ou la propriété de CITIZEN Group ou de ses fournisseurs respectifs et concernant ce produit, y compris, sans s'y limiter, les accessoires, pièces ou logiciels associés (le « Système Produit » ) sont la propriété de CITIZEN Group ou de ses concédants de licence et sont protégés par la Loi fédérale, la Loi étatique et les dispositions des traités internationaux.
La Propriété Intellectuelle comprend, sans s'y limiter, les inventions (brevetables ou non), les brevets, les secrets industriels, les droits d'auteur, les logiciels et les documents afférents ou autres œuvres concernées par le droit d'auteur.
Vous ne devez pas violer de quelque manière que ce soit les droits garantis par la propriété intellectuelle.
De plus, vous convenez que vous ne modifierez pas (ni ne tenterez de modifier), ne créerez pas d'œuvre dérivée, n'effectuerez pas d'ingénierie inversée, ne décompilerez pas, ne démonterez pas ni ne tenterez de créer un code source à partir du logiciel.
Aucun titre ou droit de propriété vis-à-vis de la propriété Intellectuelle ne vous est cédé par les présentes.
Tous les droits de propriété intellectuelle applicables demeureront la propriété de CITIZEN Group, de ses concédants de licence et de ses fournisseurs.